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PRÉSENTATION DU SITE

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site http://www.ezbeez.eu/ l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire :
EZBEEZ FRANCE SAS
7, avenue de Blida
57 000 Metz
France

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M. Ugo LOUSTALET

Hébergeur :
OVH www.ovh.com 2 rue kellermann
BP 80157
59053 ROUBAIX Cedex 1
Téléphone : +33 (0)8 203 203 632.

Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés. L’utilisation du site http://www.ezbeez.eu/ implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites.

Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à  tout moment, les utilisateurs du site http://www.ezbeez.eu/ sont donc invités à  les consulter de manière régulière. Ce site est normalement accessible à  tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par EZBEEZ FRANCE SAS, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.

Le site http://www.ezbeez.eu/ est mis à jour régulièrement. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à  tout moment : elles s’imposent néanmoins à  l’utilisateur qui est invité à  s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

DESCRIPTION DU SERVICE FOURNI

Le site http://www.ezbeez.eu/ a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société. EZBEEZ FRANCE SAS s’efforce de fournir sur le http://www.ezbeez.eu/ des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à  jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.Toutes les informations indiquées sur le site http://www.ezbeez.eu/ sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le http://www.ezbeez.eu/ ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

PROPRIÉTÉS INTELLECTUELLES ET CONTREFAÇONS

EZBEEZ FRANCE SAS est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.

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Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

GESTION DES DONNÉES PERSONNELLES

En France, les donnés personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

A l’occasion de l’utilisation du site http://www.ezbeez.eu/, peuvent être recueillies : l’URL des liens par l’intermédiaire desquels l’utilisateur a accédé au site http://www.ezbeez.eu/, le fournisseur d’accès de l’utilisateur, l’adresse de protocole Internet (IP) de l’utilisateur.

En tout état de cause EZBEEZ FRANCE SAS ne collecte des informations personnelles relatives à  l’utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site http://www.ezbeez.eu/. L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l’utilisateur du site http://www.ezbeez.eu/ l’obligation ou non de fournir ces informations.

Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux donnés personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et signé, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à  laquelle la réponse doit être envoyé.

Aucune information personnelle de l’utilisateur du site http://www.ezbeez.eu/ n’est publié à  l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à  des tiers. Seule l’hypothèse du rachat de EZBEEZ FRANCE SAS et de ses droits permettrait la transmission des dites informations à l’éventuel acquéreur qui serait à son tour tenu de la même obligation de conservation et de modification des données vis à vis de l’utilisateur du site http://www.ezbeez.eu/.

Les bases de donnés sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

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